STABILISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2364405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364405
- Numéro de demande
- EP09826684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2009
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/02 (2006.01)B66B 7/06 (2006.01)B66B 9/187 (2006.01)B66B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 113428 P 11.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/064064 11.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/056766 20.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
ROMO, David, Arevalo
Bonney Lake WA 98391, US
BRICKELL, Christopher, Gavin
Renton, WA 98058, US
HAIGH, John, Jerome
Fircrest WA 98466, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.