PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'AUTHENTIFICATION DE CODES GÉOMÉTRIQUES

Brevet européen · EP2364485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364485
Numéro de demande
EP09752394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2009
Publié
14 sept. 2011
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
FR 0805214 23.09.2008
FR 0806673 27.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001096 15.09.2009
Publication PCT
WO2010/034897 01.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 2 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  5. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Advanced Track And Trace

99, Avenue de la Châtaigneraie, 92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

SAGAN, Zbigniew

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

FOUCOU, Alain

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

MASSICOT, Jean-Pierre

92500 Rueil-Malmaison Cedex, FR

PICARD, Justin

92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.