DISPOSITIF DE GENERATION DE SOURCE SECONDAIRE PAR INTERACTION LASER-MATIERE COMPRENANT UN DISPOSITIF OPTIQUE DE CONTRÔLE DE LA POSITION ET DE L'ORIENTATION D'UNE SURFACE EN MOUVEMENT

Brevet européen · EP2364579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364579
Numéro de demande
EP09764260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
14 sept. 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05G 2/00 (2006.01)
G02F 1/35 (2006.01)
H01S 4/00 (2006.01)
G01B 9/02 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
G01N 21/62 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0858270 04.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066397 04.12.2009
Publication PCT
WO2010/063820 10.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 3 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  3. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Etablissement Public Administratif, 91128 Palaiseau Cedex, FR

École Nationale Supérieure de Techniques Avancées

Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées

32, Boulevard Victor, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Etablissement Public 3 Rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

BOROT, Antonin

94230 Cachan, FR

LOPEZ-MARTENS, Rodrigo

75014 Paris, FR

GEINDRE, Jean-Paul

95210 Saint Gratien, FR

DOUILLET, Denis

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.