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Brevet européen · EP2364611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364611
- Numéro de demande
- EP09817711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2009
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 3/18 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)A61C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008253153 30.09.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/066663 25.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/038678 08.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
KATO Keisuke
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
SAKURAI Shinya
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.