Systeme d'osteosynthese a plaque

Brevet européen · EP2364659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364659
Numéro de demande
EP11001208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
10 oct. 2012
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
FR 1000936 08.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 9 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.02.2016

  3. 6 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.02.2016

  4. 13 mai 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Memometal Technologies, Société Anonyme, Rue Blaise Pascal Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France

    Publié dans Swissreg le 13.05.2014

  5. 22 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.02.2013

  6. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Stryker European Holdings I, LLC

2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, US

Inventeur

Martinache, Xavier

51100 Reims, FR

Papaloizos, Michael

1204 Geneve

Tchurukdichian, Alain

21000 Dijon, FR

Prandi, Bernard

35700 Rennes, FR

Chick, Grégoire

1227 Carouge-Geneve

Cognet, Jean-Michel

51100 Reims, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.