Schneid- bzw. Brechwerkzeug
Brevet européen · EP2364780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364780
- Numéro de demande
- EP11157195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 13/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010015897 09.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 15 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Titulaire
Schneider, Willi
87452 Altusried, DE
Inventeur
Schneider, Willi
87452 Altusried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.