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Brevet européen · EP2364793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364793
- Numéro de demande
- EP10002467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2010
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 26 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.06.2014
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
Aichele, Helmut
73033 Göppingen, DE
Pflüger, Thomas
73079 Süssen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.