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Brevet européen · EP2364948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2364948
- Numéro de demande
- EP11001829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 9 mai 2012
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010003269 U 08.03.2010DE 202010012237 U 06.09.2010DE 202010015616 U 18.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Inventeur
Willim, Hans-Dieter, Dipl.-Ing.
89079 Ulm-Unterweiler, DE
Richter, Yggve
89143 Blaubeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.