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Brevet européen · EP2364948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364948
Numéro de demande
EP11001829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 202010003269 U 08.03.2010
DE 202010012237 U 06.09.2010
DE 202010015616 U 18.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Willim, Hans-Dieter, Dipl.-Ing.

89079 Ulm-Unterweiler, DE

Richter, Yggve

89143 Blaubeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.