Système et procédé pour le traitement électromagnétique des eaux usées

Brevet européen · EP2364954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364954
Numéro de demande
EP11152231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/48 (2006.01)
C02F 3/02 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
A61K 41/00 (2006.01)
Priorité
CH 2062010 19.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Planet Horizons Technologies SA

Techno-pôle 5, 3960 Sierre

Inventeur

Thut, Walter

3978, Flanthey

Valette, Eric

1977, Icogne

Masserey, Nicolas

1950, Sion

Faure, Charles-Henri

1870, Monthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.