Verschlussvorrichtung

Brevet européen · EP2365164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365164
Numéro de demande
EP11156503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05C 9/04 (2006.01)
//E05C 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 202010003496 U 11.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

KFV Karl Fliether GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 10, 42551 Velbert, DE

Inventeur

Raisig, Alexander

45529, Hattingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.