Horizontale Brandschutzverglasung
Brevet européen · EP2365181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365181
- Numéro de demande
- EP11001925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/68 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)E04D 3/14 (2006.01)//E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010003492 U 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
Schmid, Claus
73099 Adelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.