Vergaser mit einteiligem Brennstoffmesseinsatz
Brevet européen · EP2365204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365204
- Numéro de demande
- EP11156638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 3/00 (2006.01)F02M 5/00 (2006.01)F02M 3/12 (2006.01)F02M 17/40 (2006.01)F02M 19/025 (2006.01)F02M 19/06 (2006.01)F02M 3/10 (2006.01)F02M 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 719103 08.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
Jury, Brett
Elm Grove, WI WI 53122, US
Roth, David
North Fond du Lac, WI WI 54937, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.