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Brevet européen · EP2365233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365233
Numéro de demande
EP11156601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
30 avr. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2010052743 10.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

TPR Co., Ltd.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

Ayuzawa, Noriaki

Tokyo 100-0005, JP

Hama, Masahide

Tokyo 100-0005, JP

Kitazume, Yutaka

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.