Beleuchtungsanordnung
Brevet européen · EP2365242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365242
- Numéro de demande
- EP10155831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2010
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 15 mai 2013
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/04 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 3/02 (2006.01)*F21Y 103/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 11 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.