Leuchte

Brevet européen · EP2365243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365243
Numéro de demande
EP11155286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
29 oct. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/00 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
*F21W 131/402 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 202010003313 U 09.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

Kocks, Markus

79100 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.