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Brevet européen · EP2365335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365335
Numéro de demande
EP11162743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2007
Publié
14 sept. 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
Priorité
GB 0606096 27.03.2006
Divisionnaire de
EP07732147
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

La Thangue, Nicholas B

Bridge of Weir, PA11 3SS, GB

Fotheringham, Susan

North Lanarkshire, G67 3LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.