Drosselkörper
Brevet européen · EP2365412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365412
- Numéro de demande
- EP11164165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2005
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 3 oct. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US 548109 P 27.02.2004
- Divisionnaire de
- EP05723513
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 3 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
Parties
Inventeur
Mudd, Daniel T
Sparks, NV 89431, US
White, William W.
Sparks, NV 89431, US
Miller, Virginia
Sparks, NV 89431, US
Davis, Christopher
Richardson, TX 75081, US
Miyoshi, Kimura
Minami-ku Kyoto 601-8116, JP
Yasuda, Tadahiro
Minami-ku Kyoto 601-8116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.