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Brevet européen · EP2365421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365421
Numéro de demande
EP11002057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
14 sept. 2011
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0488 (2013.01)
Priorité
US 313352 P 12.03.2010
US 201113043829 09.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

Karaoguz, Jeyhan

92606 Irvine, CA, US

Rango, Robert

92657 Newport Coast, CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.