Elektrisches Zylinderschloss
Brevet européen · EP2365475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365475
- Numéro de demande
- EP10156437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 14 sept. 2011
- Délivré
- 8 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 27 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 6 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 06.08.2013
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
Yanar, Tuncay Erhan
Istanbul, TR
Dogan, Ömer
Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.