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Brevet européen · EP2365744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365744
Numéro de demande
EP09756720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/30 (2006.01)
C11D 1/835 (2006.01)
Priorité
US 116071 P 19.11.2008
EP 09150538 14.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/065320 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/057886 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

ZHU, Shawn

Stormville New York 12582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.