ARTHROPLASTIE-VERFAHREN

Brevet européen · EP2365782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365782
Numéro de demande
EP09823986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
25 oct. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
Priorité
US 102692 P 03.10.2008
US 505056 17.07.2009
US 563809 21.09.2009
Demande PCT
PCT/US2009/058946 30.09.2009
Publication PCT
WO2010/051122 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

PARK, Ilwhan

Walnut Creek California 94597, US

CHI, Charlie W.

San Francisco California 94102, US

HOWELL, Stephen M.

Elk Grove California 95758, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.