ARTHROPLASTIE-VERFAHREN
Brevet européen · EP2365782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365782
- Numéro de demande
- EP09823986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)
- Priorité
- US 102692 P 03.10.2008US 505056 17.07.2009US 563809 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/058946 30.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/051122 06.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
PARK, Ilwhan
Walnut Creek California 94597, US
CHI, Charlie W.
San Francisco California 94102, US
HOWELL, Stephen M.
Elk Grove California 95758, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.