WUNDREINIGUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2365794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365794
- Numéro de demande
- EP10704304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 janv. 2010
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 1452009 28.01.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2010/000027 26.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/085831 05.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 juin 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 8 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Engl, Johannes, Maria-Waldburgastrasse 16, 6845 Hohenems, Autriche, Strohal, Robert, Schüttenacker 4b, 6800 Feldkirch-Nofels, Autriche → RAU-BE Beteiligungen GmbH, Johann-Schorsch-Gasse 4, 1140 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.12.2015
- 8 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 08.12.2015
2 entrées antérieures
- 30 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
6845 Hohenems, AT
6800 Feldkirch-Nofels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.