WERKSTÜCKTRÄGER
Brevet européen · EP2365894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365894
- Numéro de demande
- EP09795917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2009
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 41/06 (2012.01)B23B 31/30 (2006.01)
- Priorité
- US 122773 P 16.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008982 15.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/069550 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
THOM, Wilfred
55411 Bingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.