PLAQUE LUMINEUSE

Brevet européen · EP2366079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366079
Numéro de demande
EP09760941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
30 oct. 2013
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
G09F 13/14 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 0806452 18.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001313 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/058095 27.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 25 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.02.2014

  3. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

BPB Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

PEREZ, Sylvie

F-92600 Asnieres, FR

BENKEMOUN, Yves

F-92500 Rueil-Malmaison, FR

TRUQUIN, Patrick

F-60810 Barbery, FR

RIVAUD, André

F-77360 Vaires-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.