LUFTDURCHLASS MIT EINEM GEHÄUSE SOWIE EIN DECKENSEGEL MIT LUFTDURCHLASS
Brevet européen · EP2366082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366082
- Numéro de demande
- EP10784497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2010
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010001319 28.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068022 23.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/091886 04.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
MAKULLA, Detlef
52134 Herzogenrath, DE
LAUDENBERG, Rainer
52152 Simmerath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.