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Brevet européen · EP2366119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366119
Numéro de demande
EP09752457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/74 (2006.01)
F41G 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0821198 20.11.2008
EP 08253785 20.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051501 10.11.2009
Publication PCT
WO2010/058194 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

JENNINGS, Martyn, Robert

Bristol BS34 7QW, GB

MILLER, Lee, Douglas

Bristol BS34 7QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.