DAMPFGENERATOR-STRÖMUNGS-BYPASS-SYSTEM

Brevet européen · EP2366180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366180
Numéro de demande
EP09760391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 1/32 (2006.01)
G21C 15/26 (2006.01)
G21C 15/18 (2006.01)
Priorité
US 272175 17.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/064817 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/057193 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 21 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 21.10.2014

  4. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1000 NE Circle Blvd., Suite 10310, Corvallis, OR 97330, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

YOUNG, Eric, Paul

Corvallis, Oregon 97330, US

GROOME, John, T.

Corvallis, Oregon 97330, US

REYES, José, N., Jr.

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.