Seismisch isolierter Sicherheitsbehälter

Brevet européen · EP2366182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366182
Numéro de demande
EP09760394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
15 oct. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 13/024 (2006.01)
G21C 1/32 (2006.01)
Priorité
US 272235 17.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/064849 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/057210 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1000 NE Circle Blvd., Suite 10310, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

NYLANDER, James, Allan

Tualatin, Oregon 97062, US

GROOME, John, T.

Corvallis, Oregon 97330, US

YOUNG, Eric, Paul

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.