STROMGENERATOR DES DRUCKTASTENTYPS
Brevet européen · EP2366191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366191
- Numéro de demande
- EP09763900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2009
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01H 5/02 (2006.01)H01H 21/24 (2006.01)H02K 35/02 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20082028 14.11.2008IT MI20082027 14.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064956 11.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/055045 20.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Frazza, Franco, Via Busi 12, 35044 Montagnana, Italie → SFEM S.R.L, Via Busi 12, 35044 Montagnana, Italie
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
Frazza, Franco
35044 Montagnana, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.