STROMGENERATOR DES DRUCKTASTENTYPS

Brevet européen · EP2366191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366191
Numéro de demande
EP09763900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01H 5/02 (2006.01)
H01H 21/24 (2006.01)
H02K 35/02 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Priorité
IT MI20082028 14.11.2008
IT MI20082027 14.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064956 11.11.2009
Publication PCT
WO2010/055045 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 10 oct. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Frazza, Franco, Via Busi 12, 35044 Montagnana, Italie → SFEM S.R.L, Via Busi 12, 35044 Montagnana, Italie
    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.10.2022

  7. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

Frazza, Franco

35044 Montagnana, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.