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Brevet européen · EP2366211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366211
Numéro de demande
EP09796339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008061934 12.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066229 02.12.2009
Publication PCT
WO2010/066618 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Tyco Electronics AMP GmbH

Ampèrestrasse 12-14, 64625 Bensheim, DE

Inventeur

BRAUN, Horst

51647 Gummersbach, DE

FELDMEIER, Guenter

64653 Lorsch, DE

LAMPERT, Zoltan

53340 Troisdorf, DE

SCHNURPFEIL, Thomas

53340 Meckenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.