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Brevet européen · EP2366241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366241
Numéro de demande
EP09752853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
Priorité
EP 08171902 17.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/065486 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/069698 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB Research Ltd.

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

BRAENDLE, Markus

5443 Niederrohrdorf

SCHIERHOLZ, Ragnar

32427 Minden, DE

HADELI, Hadeli

5400 Baden

TUDUCE, Cristian

8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.