Sterilisator
Brevet européen · EP2366411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366411
- Numéro de demande
- EP11158812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2011
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010016017 18.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
Eibl, Robert
82539, Schönsee, DE
Nickel, Katrin
82377, Penzberg, DE
Krotz, Martin
81371, München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.