Schleifplatte

Brevet européen · EP2366498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366498
Numéro de demande
EP11156704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
21 sept. 2011
Délivré
27 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B24B 55/10 (2006.01)
B24D 9/08 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
B24B 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010012007 15.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

  6. 27 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

C. & E. Fein GmbH

Hans-Fein-Strasse 81, 73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Mann, Rainer

73434, Aalen-Unterrombach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.