Cabriolet-Fahrzeug

Brevet européen · EP2366573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366573
Numéro de demande
EP10197410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2010
Publié
21 sept. 2011
Délivré
26 sept. 2012
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/16 (2006.01)
B60J 7/20 (2006.01)
Priorité
IT TO20100159 03.03.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

Pininfarina S.p.A.

Pininfarina S.P.A.

Via Bruno Buozzi 6, 10121 Torino, IT

Inventeur

Vanni, Marco c/o Pininfarina S.p.A.

10020 Cambiano (Torino), IT

Zanirato, Davide c/o Pininfarina S.p.A.

10020 Cambiano (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.