Polymeres Material

Brevet européen · EP2366728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366728
Numéro de demande
EP10160696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2004
Publié
21 sept. 2011
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/40 (2006.01)
C08L 71/10 (2006.01)
Priorité
GB 0322598 26.09.2003
Divisionnaire de
EP04768631
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  3. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

Flath, Dianne

Elswick, Lancashire PR4 3ZP, GB

Meakin, Craig

Poulton-le-Fylde, Lancashire FY6 8HY, GB

Wilson, Brian

Garstang, Lancashire PR3 1JG, GB

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