Einsatz für vibrationsdämpfenden Verschluss

Brevet européen · EP2366910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366910
Numéro de demande
EP10250398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
21 sept. 2011
Délivré
28 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 21/09 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 8 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    The Young Engineers, Inc., PO Box 278, Lake Forest, CA 9263, Etats-Unis d'Amérique, Applied Concepts Aircraft Solutions, Inc., 7968 SW Jack James Drive, Stuart, FL 34997, Etats-Unis d'Amérique → Manuel Loret de Mola, 11319 Sandy Run Road, Jupiter, Florida, 33478, Etats-Unis d'Amérique, The Young Engineers, Inc., PO Box 278, Lake Forest, CA 92630, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

  7. 30 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2012

  8. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Manuel Loret de Mola

Jupiter, Florida, 33478, US

The Young Engineers, Inc.

PO Box 278, Lake Forest, CA 92630, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

de Mola, Manuel Loret

Jupiter, Florida 33478, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.