Dichtungssystem für industrielle Schieberventile und Schieberventil mit solch einem System

Brevet européen · EP2366920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366920
Numéro de demande
EP10425057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
21 sept. 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 12 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 31 déc. 2014

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  4. 31 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  5. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  6. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Scattini, Roberto

24060 Credaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.