Ventilbaugruppe

Brevet européen · EP2366923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366923
Numéro de demande
EP11002192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2011
Publié
21 sept. 2011
Délivré
10 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/20 (2006.01)
F16K 7/14 (2006.01)
F16K 11/02 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 202010003667 U 16.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Bürkert Werke GmbH

Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, DE

Inventeur

Equit, Alexander

10318 Berlin, DE

Kettemann, Ralf

74632 Neuenstein-Kirchensall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.