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Brevet européen · EP2367012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367012
Numéro de demande
EP11158199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
21 sept. 2011
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
//G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 10156795 17.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.