Automatisierte regelbasierte Rechteauflösung
Brevet européen · EP2367132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367132
- Numéro de demande
- EP11157935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2011
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 21/10 (2013.01)G06Q 30/02 (2012.01)G06Q 50/18 (2012.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 724859 16.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
Meyer, Keith
Southborough, MA 01772, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.