Dosierungs- und Spendevorrichtung
Brevet européen · EP2367519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367519
- Numéro de demande
- EP09767944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61J 7/00 (2006.01)A61J 7/04 (2006.01)B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0821672 27.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008253 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/060568 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 24 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
AQUILONIUS, Sten-Magnus
S-753 13 Uppsala, SE
NYGREN, Sören
S-741 93 Knivsta, SE
SJÖBERG, Carl-Olof
S-194 60 Upplands Väsby, SE
KRANSE, Jan
S-740 46 Östervala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.