Dosierungs- und Spendevorrichtung

Brevet européen · EP2367519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367519
Numéro de demande
EP09767944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61J 7/00 (2006.01)
A61J 7/04 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 0821672 27.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008253 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/060568 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 24 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

AQUILONIUS, Sten-Magnus

S-753 13 Uppsala, SE

NYGREN, Sören

S-741 93 Knivsta, SE

SJÖBERG, Carl-Olof

S-194 60 Upplands Väsby, SE

KRANSE, Jan

S-740 46 Östervala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.