COMPOSITION COMPRENANT DES SAPONINES
Brevet européen · EP2367525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367525
- Numéro de demande
- EP09804284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 17/00 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/97 (2006.01)
- Priorité
- FR 0807412 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/001471 22.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072923 01.07.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Titulaire
UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
Universite De Nice-Sophia Antipolis
28, avenue de Valrose Parc de Valrose BP 2135, 06103 Nice Cedex 02, FR
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE
06003 Nice Cedex 1, FR
Inventeur
MADINIER, Isabelle
F-06000 Nice, FR
GÉRIBALDI, Mireille
F-06100 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.