BETÄTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2367660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367660
Numéro de demande
EP09838471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B25D 9/20 (2006.01)
F15B 15/02 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
B25C 1/04 (2006.01)
Priorité
NZ 57399008 24.12.2008
NZ 57399108 24.12.2008
NZ 57399208 24.12.2008
Demande PCT
PCT/NZ2009/000305 24.12.2009
Publication PCT
WO2010/082849 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 12 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2023

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Globalforce IP Limited

Suite 1, 283 Ponsonby Road, Ponsonby, Auckland 1011, NZ

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

HAMILTON, Hamish, William

Oxford 7495, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.