ÜBERDRUCK-MIKROBLASENERZEUGER
Brevet européen · EP2367717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367717
- Numéro de demande
- EP09768439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B63B 1/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 08170457 02.12.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/050734 02.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/064911 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Curaçao, AN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.