DECKELTEIL EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP2367729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367729
- Numéro de demande
- EP09771428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2008/050800 15.12.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/050766 15.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/071424 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.04.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-2512 EX Den Haag, NL
Mason Ohio 45040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.