GETRÄNKEZUBEREITUNG

Brevet européen · EP2367739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367739
Numéro de demande
EP09796120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
EP 09162895 17.06.2009
EP 09162914 17.06.2009
EP 09162931 17.06.2009
EP 09163310 19.06.2009
EP 09167851 13.08.2009
EP 09170590 17.09.2009
Demande PCT
PCT/NL2009/050827 30.12.2009
Publication PCT
WO2010/137957 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 22 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  6. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

KAMERBEEK, Ralf

NL-3454 EJ De Meern, NL

FLAMAND, John Henri

NL-6741 HP Lunteren, NL

POST VAN LOON, Angenita Dorothea

NL-3544 DT Utrecht, NL

KOELING, Hendrik Cornelis

NL-3826 BE Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.