AUFZUGANLAGE

Brevet européen · EP2367746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367746
Numéro de demande
EP09796717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
8 mai 2013
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 08172707 23.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/067640 21.12.2009
Publication PCT
WO2010/072714 01.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

SILBERHORN, Gert

CH-6402 Merlischachen

KOCHER, Hans

CH-6044 Udligenswil

GRUNDMANN, Steffen

8906 Bonstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.