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Brevet européen · EP2367791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367791
Numéro de demande
EP10728525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2010
Publié
28 sept. 2011
Délivré
19 sept. 2012
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/42 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
Priorité
GB 0910692 20.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/039350 21.06.2010
Publication PCT
WO2010/148396 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Teva Pharmaceutical Industries Ltd.

5 Basel Street P.O. Box 3190, 49131 Petah Tiqva, IL

Inventeur

COSTI, Sonia

Rosh Hayin, IL

KHAN, Mubeen

Maharashtra 400 703, IN

GHARPURE, Milind

Maharashtra State 400709, IN

PANDEY, Anand, Kumar

Dist Pratapgarh UP-230128, IN

YADAV, Roop Singh

Nearest city-Jhansi U.P -210429, IN

PATIL, Pramod Vittal

District Raigad 410206, IN

LAD, Sachin

Thane 401105, IN

PATLE, Girish

Thane-421501, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.