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Brevet européen · EP2367980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367980
Numéro de demande
EP09774685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D21H 25/00 (2006.01)
D21F 3/02 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
Priorité
FI 20086190 12.12.2008
Demande PCT
PCT/FI2009/050995 10.12.2009
Publication PCT
WO2010/066950 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Valmet Technologies Oy

Keilasatama 5, 02150 Espoo, FI

Inventeur

HAGFORS, Satu

FI-33480 Ylöjärvi, FI

RIIHIOJA, Vesa-Matti

FI-33610 Tampere, FI

OJANEN, Marja

FI-33960 Pirkkala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.