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Brevet européen · EP2368053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368053
Numéro de demande
EP09764452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
Priorité
GB 0821593 26.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008380 25.11.2009
Publication PCT
WO2010/060604 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

Mahle Engine Systems Uk Limited

Costin House St. James Mill Road, Northampton NN5 5TZ, GB

Inventeur

BRIGDEMAN, Raymond

Ayrshire H1 4UP, GB

JOHNSTON, Janette

Central Scotland KA1 2EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.